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Éditeur du site

SARL de Géomètres-Experts Claude Vignasse, Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : À compléter : capital social
Siège : 50 rue Saint-Gilles, 64300 Orthez (courrier : BP 20221, 64302 Orthez cedex)
Établissement secondaire : Résidence Sainte-Engrâce, 1 place du Général-de-Gaulle, 64270 Salies-de-Béarn (SIRET 499 343 184 00028)
SIREN 499 343 184, SIRET du siège 499 343 184 00010, RCS Pau
Code NAF : 71.12A (activité des géomètres)
N° de TVA intracommunautaire : À compléter : numéro de TVA
Téléphone : 05 59 69 00 56 · E-mail : claude.vignasse@geometre-expert.fr

Directeur de la publication : Claude Vignasse-Ouerbou, gérant.

Profession réglementée

Géomètre-expert, profession régie par la loi n° 46-942 du 7 mai 1946 instituant l'Ordre des géomètres-experts et par son règlement. Cabinet inscrit au tableau de l'Ordre sous le n° 2007B200011 ; géomètre-expert inscrit : Claude Vignasse. Ordre des géomètres-experts : 40 avenue Hoche, 75008 Paris, geometre-expert.fr.

Assurance de responsabilité civile professionnelle : À compléter : assureur et couverture géographique

Hébergeur

À compléter : nom, adresse et téléphone de l'hébergeur

Propriété intellectuelle

Les textes, schémas et la mise en page de ce site appartiennent à l'éditeur. Les schémas de principe sont des illustrations : ils ne reproduisent aucun dossier réel.

Crédits photographiques

Carte des communes : contours administratifs geo.api.gouv.fr (Etalab), licence ouverte. Distances : itinéraires OpenStreetMap (OSRM), © contributeurs OpenStreetMap.

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